À PROPOS DES DROITS D'AUTEUR
Le terme droit d’auteur désigne l’ensemble des droits dont jouit un créateur sur ses œuvres originales. L’auteur détient le droit exclusif de reproduire son œuvre ou de permettre à une autre personne de le faire à l’aide d’un contrat ou d’une licence de droits. Entant que client de l’entreprise Les nuages, vous pourriez avoir à acquérir certains droits avant de procéder à utilisation des illustrations produites pour vous. Mais rassurez-vous, ce processus est relativement simple et, globalement, deux grands options s’offrent à vous :
LICENCE DE DROITS
La licence de droit permet l’exploitation partielle et limitée d’une œuvre par un tiers. C’est un peu comme louer une illustration, pour un contexte et une période donnée. La licence de droit ne donne pas l’exclusivité à un seul exploitant et l’auteur demeure propriétaire de l’œuvre en ne cédant qu’une portion des droits liés à son exploitation, à sa distribution et la communication entourant celle-ci.
CESSION DES DROITS
La cession des droits d’auteur consiste à acheter, temporairement ou indéfiniment, l’exploitation exclusive de l’œuvre d’un auteur dans son intégralité. Dans le cadre de la conclusion de ce contrat, l’auteur ne peut donc plus exploiter son œuvre personnellement, ni la céder à d’autres exploitants.
Ce que ça implique pour le client :
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Vous aurez à connaître et à présenter avec précision le contexte dans lequel les illustrations produites seront utilisées (date, durée, support, nombre de copies, etc.). Pour être légale, une utilisation en dehors de ce contexte nécessiterait une renégociation de la licence de droit.
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Cette option demeure moins coûteuse que la cession de droit d’auteur, mais demande plus de prudence et de gestion à long terme pour les deux parties impliquées.
Ce que ça implique pour le client :
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Dans le cas d’une utilisation temporaire, vous aurez également à présenter le contexte dans lequel les illustrations seront utilisées.
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Vous serez seul à détenir les droits d’utilisation.
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Cette option est plus coûteuse que la licence de droit, mais demande moins de prudence et de gestion à long terme.
À SAVOIR
Dans tous les cas, il est important de savoir qu’un créateur conserve pour toujours le droit moral sur son œuvre, lui permettant d’en revendiquer la création (ou d’exiger l’anonymat), de la protéger contre une modification ou une utilisation qui pourrait nuire à son honneur ou à sa réputation. Ces droits ne peuvent être cédés.